Marque enregistrée - Marque en vigueur

QualiZONE
SOVIVINS

Numéro de dépôt :
4629680
Date de dépôt :
04/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2030
QualiZONE de SOVIVINS

Présentation de la marque QualiZONE

Déposée par voie électronique le 4 mars 2020 par SOVIVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QualiZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est SOVIVINS domicilié(e) 4 allée Isaac Newton - 33650 - Martillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David PERNET domicilié(e) 10 rue Descartes - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque QualiZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629680.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QualiZONE arrivera à expiration en date du 4 mars 2030.

SOVIVINS a également déposé les autres marques suivantes : Senso'CORK , QUALIZONE , Protect'Wine


SOVIVINS - 4 allée Isaac Newton - 33650 - Martillac - France


Monsieur David PERNET - 10 rue Descartes - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Vins ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; services de conception d'art graphique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.